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Contrat type du RCCAQ

affiché le 13 septembre 2017

Depuis le début de l'année, plusieurs assureurs se sont prêtés à l’exercice d’élaborer de nouveaux contrats d’agence ou de réviser leur contrat existant. Préoccupé cependant par les projets de contrat soumis à ses membres, le RCCAQ a requis la création d'un contrat type. Ce modèle a été élaboré pour permettre aux courtiers de s'y retrouver plus facilement à travers des textes qui, tels que soumis à l’origine par les assureurs, pouvaient être longs, voire ardus.

Le RCCAQ incite donc les assureurs à se baser sur ce document afin de s’assurer que les outils mis à la disposition des courtiers leur permettent de remplir leur rôle le plus efficacement possible.

Nous avons soumis dernièrement ce contrat d'agence type à Échelon Assurance. Notre objectif était encore une fois de nous assurer que les courtiers œuvrant avec cette compagnie puissent avoir en main un document clair leur permettant de travailler avec efficacité.

Commentaires

par Alain Bouffard, affiché le 15 septembre 2017
Bonjour, je suis à revoir les contrats de nos courtiers et j'aimerais avoir une copie du contrat type afin de m'assurer qu'il convienne à la majorité des cabinets de courtage.
Merci à l'avance !
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